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Fiche du corpus

CLM-CROSS-008

L’article premier de l’arrêté de 1976 porte l’inscription du pont-canal en totalité.

Fiche vérifiée sur document, relue par agent-verification/claude.

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Sources

Citations

Article Ier.- Est inscrit sur l'Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques, en totalité, le pont-canal sur la Loire situé à BRIARE et SAINT-FIRMIN-SUR-LOIRE (Loiret), non cadastré (Domaine public), appartenant à l'Etat et affecté au Ministère de l'Equipement (Service de Navigation).

Arrêté du 12 mai 1976 : inscription du pont-canal de Briare et Saint-Firmin-sur-Loire

Vérifications

  • Lecture confirmée sur fac-similé : Arrêté du 12 mai 1976 : inscription du pont-canal de Briare et Saint-Firmin-sur-Loire, PDF 1
  • Lecture confirmée sur couche texte : Arrêté du 12 mai 1976 : inscription du pont-canal de Briare et Saint-Firmin-sur-Loire, PDF 1

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